15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B530-15B531

Date

1706-1753

Histoire de la conservation

Une partie des pièces classées ci-après a reçu une, et, parfois même, deux cotations anciennes : mais (outre l'impossibilité de respecter simultanément ces deux systèmes de cotation) la série des cotes conservées (actuellement échelonnées de 1 à 469) comportant de très vastes lacunes, et les pièces cotées relevant de toutes les catégories, nous avons préféré les fondre ici aux pièces relevant des catégories correspondantes et dépourvues de cotes anciennes.

Mode de classement

Une partie des pièces classées ci-après a reçu, une et parfois même, deux cotations anciennes. Mais, outre l'impossibilité de respecter simultanément ces deux systèmes de cotation, la série des cotes conservées (actuellement échelonnées de 1 à 469) comportant de très vaste lacunes, et les pièces cotées relevant de toutes les catégories, nous avons préféré les fondre ici aux pièces relevant des catégories correspondantes et dépourvues de cotes anciennes.

Correspondance reçue (1713-1753). Procédures (1706-1743)

Cote/Cotes extrêmes

15B531

Date

1706-1753