Moyens de transport et travaux divers

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Dasle

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Dasle

Date

1726-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - moyens de transport - Régime des eaux

Moyens de transport et travaux divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC4934O5

Date

1857-1910

Présentation du contenu

Mines de fer, concession : délibération municipale (1857). Installation de nouvelles lampes électriques, ouverture de crédit (1910).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.