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BJS110 Justice seigneuriale de l'abbaye de Saint-Paul à Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

BJS110

Date

1421-1790

Biographie ou Histoire

Seigneur : abbaye augustine Saint-Paul de Besançon, puis chapitre métropolitain de Besançon après union de 1769.

Présentation du contenu

Articles manquants : BJS3/H 366 (1426-1428).

Documents en relation

Voir le fonds de l'abbaye coté 67H.

Cote/Cotes extrêmes

BJS110/14-24

Date

1732-1790

Présentation du contenu

Procès-verbaux d’apposition et levée de scellés, procès-verbaux de ventes mobilières, dations de tutelles et curatelles, états de frais de justice, jugements sur requêtes, jugements, actes d’acquisition de biens, journaux comptables, enquêtes, correspondance.

1628-1788

Cote/Cotes extrêmes

BJS110/23

Présentation du contenu

Salomon Louis, boulanger (1782-1788). Rigney Jean Pierre, cordonnier (1782). Aubert Jean Nicolas, maître buffetier et culottier (1784). Couché Jean Mathieu, ancien imprimeur de l'Université (1783-1784). Bournot Jean François, procureur au Parlement de Besançon (1784). Métroz Anne Louise (1784). Mille Marie (1784). Monnot Agathe (1628, 1680, 1723-1779, 1784)