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W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Département. Services sociaux
Centres médico-sociaux (CMS)
2845W
Département du Doubs / Centre médico-social de Pontarlier
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/12/2023
Dossiers médico-sociaux des usagers suivis par le CMS clos entre 2017 et 2023 (1995-2023). Dossiers des assistants maternels et familiaux clos en 2015 et 2016 (2005-2016).
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