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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

Biographie ou Histoire

Succède à la direction de la population.

1604W

Cote/Cotes extrêmes

1604W1-1604W14

Date

1990-1999

Origine

Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) du Doubs / Développement Social et Politique de la Ville

Modalités d'entrées

Versement du 10 juillet 2003.

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Commissions locales de coordination. Ateliers logements. Missions locales. Aides aux impayés. Santé des jeunes en difficultés. Fonds d'aide aux jeunes. Appui social individualisé.

 

 

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