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3E55 Étude notariale de Pontarlier

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Cote/Cotes extrêmes

3E55/1-370

Date

1594-1889

Origine

Fonds versé par M. Benoît Chauvin, fils de Me Patrice Chauvin, notaire à Pontarlier

Modalités d'entrées

Versement du 23 novembre 1995

Mode de classement

Les cotes 3E55/347 à 3E55/349 rassemblent des actes isolés, classés dans l'ordre alphabétique des lieux de résidence concernés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1624-1889

Date

1624-1817

1625-1817

Cote/Cotes extrêmes

3E55/347

Date

1625-1817

Présentation du contenu

Amathay (Jean François Vaite, an XI-1817) ; Bannans (Etienne Parreau, 1625 ; Melchior Bourdin, 1670-1676) ; Les Bassots (Claude Antoine Reuille, 1724) ; Boujailles (Claude Reynaud, 1695-1714) ; Bulle (Nicolas Foblan, 1683) ; Dommartin (Gaspard Grandvuillemin, 1690-1724 ; Jean Antoine Bourdin, 1697) ; Foncine (Jean Jacques Jeunet, 1710) ; Les Fourgs (Claude Bergine, 1692 ; Antoine Parreau, 1730).