1764-1773

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BJS50 Justice seigneuriale de Gouhelans

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BJS50 Justice seigneuriale de Gouhelans

Cote/Cotes extrêmes

BJS50

Date

1688-1789

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Vesoul, bailliage de Vesoul, prévôté de Montbozon.

Documents séparés

Renvois : JS de Rougemont, BJS420

Registres des audiences

Date

1688-1789

1764-1773

Cote/Cotes extrêmes

BJS50/127

Présentation du contenu

Contient également des actes importants, ainsi que des lods, ventes et contrats (consentements)

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