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W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Département. Services sociaux
Centres médico-sociaux (CMS)
2951W
Département du Doubs / Centre médico-social de Pontarlier
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/11/2025
Dossiers médico-sociaux des usagers suivis par le CMS clos entre 2019 et 2025 (1992-2019). Dossiers des assistants maternels et familiaux clos en 2018 (1992-2018). Dossiers médicaux des enfants suivis en consultation infantile nés entre 1986 et 2008.
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