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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2951W

Cote/Cotes extrêmes

2951W1-57

Date

1992-2019

Importance matérielle

5,70 ml, 57 article(s)

Origine

Département du Doubs / Centre médico-social de Pontarlier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/11/2025

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Dossiers médico-sociaux des usagers suivis par le CMS clos entre 2019 et 2025 (1992-2019). Dossiers des assistants maternels et familiaux clos en 2018 (1992-2018). Dossiers médicaux des enfants suivis en consultation infantile nés entre 1986 et 2008.

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