Ce versement a été préparé par les Archives départementales du Doubs principalement à partir des archives de la direction régionale de l'ONF de Franche-Comté, devenue direction territoriale en 2003.

Versement réalisé le 15 avril 2008.

Cet ensemble d'archives couvre une période de plus d'une trentaine d'années, depuis le début des années 1960 jusqu'au début des années 1990.

Le fonds ainsi classé rend bien compte de la totalité de l'activité de cette instance régionale dans tous ses domaines d'intervention, hormis en ce qui concerne les travaux dans les forêts domaniales et des collectivités locales, dont les dossiers constituent le versement 1855W.

Pour les dossiers de travaux voir l'inventaire 1855W

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Dossiers individuels des syndicats. – Constitution et fonctionnement : arrêtés préfectoraux d’autorisation de constitution, statuts, délibérations des conseils municipaux, rapports techniques forestiers avec plans d’aménagement, correspondance, rapports, conventions avec l’ONF.