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Archives communales déposées de Colombier-Fontaine

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Date

1773-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,48 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Instruction publique

Cote/Cotes extrêmes

EAC6315R1

Date

1835-1910

Présentation du contenu

Instituteurs et institutrices, désignation : marché (1835), arrêtés (1859-1911) ; rétribution : correspondance (1872). Élèves, inscriptions : listes nominatives (1882-1910) ; admissions gratuites : listes (1852-1865). Commission scolaire, désignation d’un délégué cantonal : correspondance (1888). Classement général des écoles primaires publiques, révision : arrêté préfectoral de maintien (1888).