1626-1937
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin de Quingey à Ornans au-dessus du Mont de Cessey, ouverture, proposition de classement et interdiction de pratiquer des chemins autres (1852-1907). Chemin de grande communication n° 4 de Besançon à Levier, projet de classement dans l'itinéraire départemental : affiche (1865). Situation des chemins : tableau (1884-1887).
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