Archives communales déposées de Flangebouche

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Date

[1650]-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1790-1905

Présentation du contenu

Registres des délibérations

1790-1848

Cote/Cotes extrêmes

EAC459D1

Date

1790-1848

Présentation du contenu

Concerne aussi le recrutement militaire (an VIII-1850), le recensement de la population (1836), la fermeture d’une auberge (1846).