Usine et moulin de Vaux, gestion

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5325O7-EAC5325O8

Date

1844-1863

Usine et moulin de Vaux, gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC5325O8

Date

1844-1863

Présentation du contenu

Achat par la commune (1844, 1850). Amodiation : contrat, état des lieux (1851, 1859-1863).

Voir aussi dossiers et contentieux cotés EAC 5307 DD 31 et EAC 5314 D 15.

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