Cote/Cotes extrêmes
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21 juillet 2011
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Présentation du contenu
Doubs : Isle-sur-le-Doubs (L’), aménagement (1984). Jura : Champagnole, aménagement (1978-1985), équipement et mobilier (1983-1984), création d'un emploi (1982-1984). Territoire-de-Belfort : Bavilliers, aménagement (1985), construction (1985-1986) ; Beaucourt, aménagement (1984).
Dossiers pour lesquels la suite donnée est inconnue : Fesches-le-Châtel (1981-1982) ; Pouilley-les-Vignes (1983-1984) ; Saint-Amour (1978-1979). Dossiers refusés : Montbéliard et Blamont (1980-1981).
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