an VIII-1908

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Archives communales déposées du Bizot

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Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Bois

Date

an VIII-1955

Vente de bois

Date

an VIII-1908

Cote/Cotes extrêmes

EAC5403N5

Présentation du contenu

Autorisation de vendre des bois de la forêt banale afin d'acquitter les contributions foncières des bois communaux (an VIII). Coupe affouagère et chablis (1818). Coupe affouagère (1842-1902) ; mode d'attribution (1906-1908).

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