Aide à la recherche

BJS54 Justice seigneuriale de Joux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BJS54

Date

1734-1788

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : bailliage de Pontarlier
Communautés : La Cluse, Oye-et-Pallet, Les Granges (dont Granges-Narboz).

Autres actes

Cote/Cotes extrêmes

BJS54/507

Date

1737-1788

Présentation du contenu

Dossiers de procédure criminelle et procès-verbaux de reconnaissance de cadavres (1737-1784). Epizooties : procès-verbaux de barre et de levée de barre, expertise (1778-1785). Nominations d’échevins et de gardes (1768-1786). Prestations de serment (1773-1781). Envois en possession d’offices (1764-1787). Rapports de la communauté de La Cluse (1 cahier, 1775-1781). Actes civils (1746-1750). Procédures civiles (1780-1788)