Contrôles généraux et matricules

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Archives communales déposées de Bonnétage

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Archives communales déposées de Bonnétage

Date

1626-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1.58 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Garde nationale et sapeurs-pompiers

Garde nationale

Date

1832-1870

Contrôles généraux et matricules

Cote/Cotes extrêmes

EAC6171H5

Date

1832-[1842]

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