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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B227-15B267

Date

1709-1779

Cote/Cotes extrêmes

15B227-15B255

Date

1709-1763

Cote/Cotes extrêmes

15B240-15B252

Date

1714-1718

Documents en relation

Pour l'adjudication de ce droit à J. Azemard, voir aussi : 15B267.

3-29 janvier 1718

Cote/Cotes extrêmes

15B251

Présentation du contenu

Comprend aussi des notes volantes journalières s'y rapportant.