Rectorat.

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2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

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2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Cote/Cotes extrêmes

2032W1-339

Date

1952-2007

Importance matérielle

27,5 mètres linéaires

Origine

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 28 septembre 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Administration générale.

Cote/Cotes extrêmes

2032W5-42

Date

1965-2004

Activité et organisation des services.

Cote/Cotes extrêmes

2032W5-19

Date

1965-1998

Relations de la DRTE de Franche-Comté avec d’autres services de l’État.

Cote/Cotes extrêmes

2032W15-19

Date

1965-1979

Rectorat.

Cote/Cotes extrêmes

2032W18

Date

1970-1979

Présentation du contenu

Commission académique de la carte scolaire, fonctionnement : procès-verbaux, documents préparatoires et produits en séance, décisions ministérielles et rectorales, rapports (1970-1979). Conseil d'administration du centre international de l'académie de Besançon, fonctionnement : procès-verbal, correspondance (1976).