1526-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fontaine, déplacement de bassins d’abreuvoirs : procès-verbal d’adjudication (1830) ; construction de deux fontaines et bassins d’abreuvoirs, fourniture des pierres : procès-verbal d’adjudication du transport, pétition au préfet, délibération de la commune de Landresse (1845) ; construction d’un bassin de fontaine en fonte dans la rue Basse : devis (1876), additif 2008. Source, construction d’un récipient : délibération municipale (1853). Réservoir sur la place de Vercel, reconstruction de la voûte : procès-verbal d’adjudication, soumissions d’entrepreneurs (1864).
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