Archives communales déposées de Refranche

Déplier tous les niveaux

Date

1418-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1836-1902

Date

1836-1901

Documents séparés

Les listes nominatives de population (1836-1856, 1876, 1891-1901) sont disponibles uniquement sous forme numérique.

Etats récapitulatifs.

Cote/Cotes extrêmes

EAC38F2

Date

1872-1896

Présentation du contenu

Résultats récapitulatifs et statistiques (1872, 1891, 1896).