1415-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Traité entre Adam et Chevigney (1415 [copie du XVIIIe siècle]). Traités entre Adam et le seigneur de Chevigney (1551 [copie du XVIIIe siècle], 1707). Délit de pâturage sur le finage de Chevigney : pièce de procédure devant la justice de Chevigney contre le pâtre et la communauté d’Adam (1763).
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