4U3/1-364
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Histoire de la conservation
Ce fonds est constitué pour partie d'un versement fait en 1989 par la mairie d'Audincourt qui a fait l'objet d'un premier classement en série U la même année. Il est complété par 13 articles, initialement mêlés avec des archives de la justice de paix de Montbéliard, retraités en 1999 au moment du reclassement de cette justice de paix (4U15).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Procès-verbal de dépôt de pièces au greffe, statut, modification statutaire, procès-verbal d'assemblée générale, augmentation du capital social.
Mode de classement
Classement par ordre chronologique de dépôt de la première pièce, correspondant le plus souvent à la création de la société.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Société coopérative d'alimentation à personnel et à capital variables " L'Épargne de Vieux-Charmont ", fourniture aux associés de marchandises et d'objets, Vieux-Charmont (1903) ; société en commandite simple " F. Rossel et compagnie ", construction et vente de châssis de voitures automobiles, de moteurs, refroidisseurs et carrosseries, devient en 1908 " Société anonyme des automobiles Rossel ", Sochaux (1903-1925) ; société anonyme par actions et à capital variables " La Concorde d'Étupes ", ventes aux associés de denrées alimentaires et objets de consommation usuelle, boulangerie, épicerie, mercerie, Étupes (1903-1930) ; société en nom collectif " Deloy et Giet ", exploitation d'un hôtel à Valentigney (1903) ; société en nom collectif " Société de charbonnage G. Gigi et Compagnie ", commerce du charbon, briquettes, houilles, cokes, anthracites, bois, Montbéliard (dépôt à Audincourt) (1903) ; société anonyme par actions et à capital variable " Le Progrès ", vente aux associés de denrées alimentaires et d'objet de consommation usuelle, boulangerie, épicerie, mercerie, vins, chaussures, Étouvans (1905-1920) ; société anonyme d'habitations à bon marché " Le Foyer Familial d'Audincourt ", acquisition, construction, vente ou location d'habitations salubres à bon marché, Audincourt (1907-1908) ; société anonyme " Filature de la Lizaine ", filature, tissage, retordage, peignage, teinture du coton, Héricourt (1908) ; " Société anonyme à capital variable des habitations à bon marché des Forges d'Audincourt ", acquisition, construction, vente et location d'habitations salubres à bon marché, Audincourt (1908-1935) ; société anonyme " Société Électrique de Belchamps ", éclairage public ou privé, production et transport de la force motrice, Montbéliard (1909) ; " Société anonyme des constructions aériennes Rossel-Peugeot ", construction et vente de moteurs et d'hélices d'avion, Valentigney (1909) ; société en nom collectif et en commandite simple " Bourquin et Compagnie ", fabrication et vente de pièces pour cycles et automobiles, Étupes (1909-1925).