2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2168W1-212

Date

1948-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

14 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service offre de soin

Modalités d'entrées

Versement du 6 novembre 2013.

Présentation du contenu

Suivi et contrôle des établissements.

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-184

Date

1980-2003

Cote/Cotes extrêmes

2168W174-184

Date

1994-2003

Cote/Cotes extrêmes

2168W175-184

Date

1997-2003

Cote/Cotes extrêmes

2168W175-177

Date

1997-2003

Avant-projet sommaire

Cote/Cotes extrêmes

2168W175

Date

1997-2001

Présentation du contenu

Programme technique détaillé (1997) ; avis (1997) ; dossier technique (1999) ; correspondances (1997-2001).