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1841W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1841W1-20

Date

1985-2003

Importance matérielle

2,30 ml

Origine

Préfecture du Doubs / Direction des Collectivités Territoriales et du Conseil Juridique / Bureau de l'Urbanisme et des Enquêtes publiques

Modalités d'entrées

Versement effectué le 20 février 2008

Cote/Cotes extrêmes

1841W1-16

Date

1988-2003

Présentation du contenu

Chaque article contient le dossier d’enquête publique et le ou les arrêtés préfectoraux de déclaration d’utilité publique (DUP) correspondants.

Mode de classement

Classement des dossiers dans l’ordre chronologique.

1992

Cote/Cotes extrêmes

1841W4

Présentation du contenu

District urbain du pays de Montbéliard (DUPM). - Station d’épuration des eaux usées de Sainte-Suzanne : dossier de demande d’autorisation de rejet pour les installations existantes et projetées, dossier de DUP des travaux d’amélioration et d’extension (arrêté préfectoral de DUP et d’autorisation de rejet des effluents dans l’Allan du 10/09/1992).