Portail_etat-fonds

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

Biographie ou Histoire

Succède à la direction de la population.

1442W

Cote/Cotes extrêmes

1442W1-36

Date

1978-1990

Importance matérielle

36 articles

Origine

Direction départementale des actions sanitaires et sociales (DDASS) / Service des établissements

Modalités d'entrées

Versement du 19 novembre 1996.

Retraitement en 2020.

Présentation du contenu

Établissements de soins : budgets.

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Voir l'inventaire