1418-1970
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,90 mètres linéaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Traitement du curé, paiement du supplément : note sur un vote du conseil municipal (1821) ; fourniture de bois : état « de ceux qui l’ont conduit » depuis 1832 [1841]. Mense curiale et fabrique, dévolution des biens : décret, lettre du Préfet relative à la demande des quatre communes coparoissiales de remettre ces biens à l’Association diocésaine de Besançon (1926-1930)
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