Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Ce fonds a été versé en 1988 et complété ultérieurement par deux suppléments à l'occasion de travaux de rangement dans les archives notariales ; le premier arrivé aux Archives départementales en 1990, le second en 1993.
Présentation du contenu
Minutes.
Mode de classement
L'intégration des deux suppléments n'a pas donné lieu a une recotation générale de l'inventaire. Ceci explique le mode de classement, méthodique, utilisé ici pour présenter ce fonds de manière chronologique cohérente.
Documents séparés
Pour la période 1613-1883 voir la cote 3E25
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.