BJS84 Justice seigneuriale de Rochejean

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Cote/Cotes extrêmes

BJS84

Date

1594-1791

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.

Seigneur : coseigneurie exercée sur Rochejean par l'abbaye du Mont-Sainte-Marie et un seigneur laïc, le prince d'Isenghein, puis sa veuve la comtesse de Lauraguais au XVIIIème siècle.

Communautés : Rochejean, Les Longevilles, Saint-Antoine, Fourcatier-Maisonneuve, Brey-et-Maisons-du-Bois, Villedieu.

Documents en relation

Voir BJS de Jougne, BJS500 ; BJS de Joux, BJS505.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

1709-1791

Cote/Cotes extrêmes

BJS84/771

Date

1709-1791

Présentation du contenu

Elections d’échevins, de commis et de gardes (1756-1788). Lettres de provision d’offices et procès-verbaux d’installation de gardes (1732-1742). Voiturage, transport et répartition du sel dans la seigneurie (1763-1785). Procès-verbaux de reconnaissance des grains déposés dans le moulin de la seigneurie (1770). Visite des fours, cheminées, moulins et ponts (1728-1788). Procès-verbaux de rapports de mésus (1717-1791). Taxe sur le pain et le vin délivrés dans les cabarets les jours de foires (1728-1789). Dénombrement des feux et ménages des habitants des communautés composant la seigneurie pour répartir une aide levée pour le mariage de la fille aînée de la princesse d’Isenghein avec le prince d’Aremberg (1774) (Communautés mentionnées : Rochejean, les Longevilles, Saint-Antoine, Fourcatier-Maisonneuve, Brey-et-Maisons-du-Bois, Villedieu). Registres des déclarations des détenteurs de blés et farines de la seigneurie de Rochejean et de celle de Sainte-Marie. Communautés mentionnées : Labergement, Remoray, la communauté monastique de Sainte-Marie. 3 cahiers, 1709.