Archives communales déposées de Sainte-Colombe

Déplier tous les niveaux

Date

1729-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Instruction publique

Cote/Cotes extrêmes

EAC6043R1

Date

an XIII-1831

Présentation du contenu

Établissement d’une classe, legs d’une somme de 300 francs en faveur de la commune par le sieur Nicolas Poimboeuf le Jeune pour être employé à construire ou acheter une chambre destiné à la classe des enfants.    
Le testament contient aussi des fonds en faveur de la fabrique et du bureau de bienfaisance.