1440W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1440W1-127

Date

1956-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service aides et actions sociales

Modalités d'entrées

Date du versement : 10 octobre 1996

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Distribution excédents produits agricoles

Cote/Cotes extrêmes

1440W23

Date

1975-1984

Présentation du contenu

DDASS dresse la liste des organismes susceptibles de bénéficier de ces distributions gratuites . – Circulaires ; listes établissements ; correspondance.