1607-1615

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BJS2 Justice seigneuriale d'Amagney et Novillars

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BJS2 Justice seigneuriale d'Amagney et Novillars

Date

1559-1787

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Besançon.

Registre des audiences

Date

1559-1776

1607-1615

Cote/Cotes extrêmes

1J483

Présentation du contenu

Registre des audiences d'Amagney. Les seigneurs qui sont Thomas et Jean François Jouffroy le sont également de la Malmaison.

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