1612-1959
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Assistance médicale gratuite (1895-1937). Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives (1907-1917). Assistance aux familles nombreuses (1914). Protection des enfants du premier âge (1882). Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative (1911). Soins médiaux aux victimes de la guerre : liste des ayants-droit (1925).
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