XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Travaux intiaux : devis, procès-verbal d'adjudication (1856-1857). Nouveaux travaux après malfaçons : rapport, arrêté du conseil de préfecture, procès-verbal d'adjudiction (1860-1864). Changement des tuyaux : devis, avis, procès-verbal d'adjudication (1880-1885).
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