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Archives communales déposées de Solemont

Déplier tous les niveaux

Date

1619-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Électrification

Cote/Cotes extrêmes

EAC2316O2

Date

1928

Présentation du contenu

Constitution d’un syndicat intercommunal en vue de la construction et l’exploitation d’un réseau de distribution d’énergie électrique : arrêté préfectoral ; adhésion et quote part de la commune de Solemont.