1711-1923
Archives départementales du Doubs
Date
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,08 mètre linéaire.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nomination du maire : arrêté préfectoral (1843). Nomination des membres du conseil municipal : procès-verbdes opérations de l'assemblée (1848).
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