juin 1780-septembre1783

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3E37 Étude notariale de Montbéliard

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3E37 Étude notariale de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

3E37/1-125

Date

1769-1890

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Sorret, notaire à Montbéliard.

Documents séparés

Les archives de l'étude de Montbéliard sont réparties en plusieurs fonds. Voir aussi l'inventaire coté 3E59

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E37/1-3E37/123

Date

1769-1890

Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

3E37/3-3E37/123

Date

1774-1890

Charles Frédéric Surleau

Cote/Cotes extrêmes

3E37/3-3E37/9

Date

1774-an VIII

juin 1780-septembre1783

Cote/Cotes extrêmes

3E37/4

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