État civil de 1869, rétablissement après l'incendie du village

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

E État civil

État civil de 1869, rétablissement après l'incendie du village

Cote/Cotes extrêmes

EAC5314E1

Date

1869-1872

Présentation du contenu

Jugement sur requête du TPI de Pontarlier (1869), demande d'ouverture de crédit (1872).

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