Autres corps d’armée

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Archives communales déposées de Colombier-Fontaine

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Archives communales déposées de Colombier-Fontaine

Date

1773-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,48 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Recrutement

Autres corps d’armée

Cote/Cotes extrêmes

EAC6308H2

Date

1868-1874

Présentation du contenu

Garde nationale mobile et armée territoriale, recensements.

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