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BJS31 Justice seigneuriale de Corcondray

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Cote/Cotes extrêmes

BJS31

Date

1711-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Dole, puis, après 1676 de Besançon.
Seigneur : marquis de Bauffremont.
Communautés : Bénusse, Boismurie, Corcondray, Corcelles, Dannemarie, Pouilley-Français, Villers-Buzon

Date

1713-1789

Communauté de Boismurie

Cote/Cotes extrêmes

BJS31/10100

Date

1711-1788

Présentation du contenu

Prestations de serment et tutelles (1711-1778). Procédures criminelles (1722-1781).
JS de Vaux ( ?) : délibérations de la communauté de Vaux, élections d’échevins (1754-1788)