Arrêtés municipaux révolutionnaires

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Cote/Cotes extrêmes

1J901-1J1000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Arrêtés municipaux révolutionnaires

Cote/Cotes extrêmes

1J931

Date

1795-1799

Importance matérielle

Caractéristiques physiques

registres papier imprimé

Modalités d'entrées

Entrés par achat en mai 2025.

Présentation du contenu

Recueil d'arrêtés municipaux du canton de Besançon : 3 volumes imprimés classés chronologiquement.

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