2932W Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2932W1-47

Date

1990-2024

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3 ml

Origine

Service versant : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), Direction régionale de Bourgogne - Franche-Comté
 

Service producteur : ADEME - Direction régionale de Franche-Comté.

Modalités d'entrées

Versement du 31/07/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2932W15-47

Date

1991-2013

Cote/Cotes extrêmes

2932W17-47

Date

1991-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation seulement d’un échantillon de dossiers, qui comprend la totalité des dossiers les plus importants en montant financier (supérieurs à 200000 euros) et ceux présentant un intérêt historique.​

Dans les dossiers, ne sont conservés que les conventions/contrats et les livrables finaux.

Mode de classement

Classement des dossiers par thème, puis par année de solde.

Cote/Cotes extrêmes

2932W17-24

Date

1992-2013

Cote/Cotes extrêmes

2932W18-24

Date

2007-2013

2011

Cote/Cotes extrêmes

2932W22

Date

2011

Présentation du contenu

Chaufferie automatique au bois (Pierrefontaine-Les-Varans). Chaufferie bois avec réseau de chaleur pour alimenter la cité scolaire Jules Ferry à Delle (Région Franche-Comté). Étude pour mise au point d'un prototype d'habitat individuel modulable répondant aux exigences du label BBC-Effinergie voire bâtiment à énergie positive EMC (Habitat). Opération exemplaire : efficacité énergétique sur une centrale de traitement d'air à récupération d'énergie au sein de la fruitière de "Les Fins Comté" (Les Fins). Chaudière bois de 3 MW pour alimenter des séchoirs (Batifranc & Lixxbail & Scierie Chauvin Frères). Étude de faisabilité concernant le process d'extraction du sel basé exclusivement sur les énergies d'origine renouvelable à Salins-les-Bains (Société anonyme Galilei,).