Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31/07/2025
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation seulement d’un échantillon de dossiers, qui comprend la totalité des dossiers les plus importants en montant financier (supérieurs à 200000 euros) et ceux présentant un intérêt historique.
Dans les dossiers, ne sont conservés que les conventions/contrats et les livrables finaux.
Mode de classement
Classement des dossiers par thème, puis par année de solde.
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Présentation du contenu
Chaufferie automatique au bois (Pierrefontaine-Les-Varans). Chaufferie bois avec réseau de chaleur pour alimenter la cité scolaire Jules Ferry à Delle (Région Franche-Comté). Étude pour mise au point d'un prototype d'habitat individuel modulable répondant aux exigences du label BBC-Effinergie voire bâtiment à énergie positive EMC (Habitat). Opération exemplaire : efficacité énergétique sur une centrale de traitement d'air à récupération d'énergie au sein de la fruitière de "Les Fins Comté" (Les Fins). Chaudière bois de 3 MW pour alimenter des séchoirs (Batifranc & Lixxbail & Scierie Chauvin Frères). Étude de faisabilité concernant le process d'extraction du sel basé exclusivement sur les énergies d'origine renouvelable à Salins-les-Bains (Société anonyme Galilei,).
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