Communes G à V

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2013W Direction départementale des services vétérinaires

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2013W Direction départementale des services vétérinaires

Cote/Cotes extrêmes

2013 W1-187

Date

1909-2007

Importance matérielle

17 mètres linéaires

Origine

Direction départementale des services vétérinaires (DDSV) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement effectué le 1er juillet 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Santé animale.

Cote/Cotes extrêmes

2013W12-98

Date

1951-2005

Élevages de gibier.

Cote/Cotes extrêmes

2013W62-64

Date

1957-1996

Dossiers individuels des établissements (déclaration d’ouverture, autorisation d’exploiter, contrôle sanitaire).

Cote/Cotes extrêmes

2013W63-64

Date

1973-1996

Présentation du contenu

Demandes et décisions d’immatriculation, demandes d’autorisation d’exploiter, arrêtés préfectoraux d’autorisation, plans des établissements, déclarations d’ouverture, rapports de visite et d’inspection, certificats sanitaires, correspondance.

Dossiers très peu volumineux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation exhaustive des dossiers d’établissements fermés.

Mode de classement

Classement dans l’ordre alphabétique des communes.

Communes G à V

Cote/Cotes extrêmes

2013W64