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Archives communales déposées d'Arçon

Déplier tous les niveaux

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

an XIV-1930

Classement des chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC4884O2

Date

1836-1872

Présentation du contenu

Tableau général de tous les chemins de la commune (1836), supplément au tableau général (1846), état général des chemins ruraux (1840), tableau général de la révision du classement des chemins vicinaux (1872).