Archives communales déposées d'Epenouse

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Date

1612-1934

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Édifices publics

Cote/Cotes extrêmes

EAC5524M1

Date

1843-1895

Présentation du contenu

Maison commune, construction : devis rectifié [2e moitié du XIXe siècle].
Maison d’école, construction : devis (1843), cahier des charges (1845) ; réparations au logement de l’institutrice (1895).