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Archives communales déposées d'Arçon

Déplier tous les niveaux

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

an XIV-1930

Chemin de grande communication n°43

Cote/Cotes extrêmes

EAC4884O6

Date

1930

Présentation du contenu

Pontarlier à Montbéliard. - Abattage et vente d'arbres en bordure du chemin : état descriptif et estimatif, cahier des charges, procès-verbaux de vente.