1997-1998

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1717W Préfecture du Doubs

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1717W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1717W1-44

Date

1910-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Bureau de l'ordonnancement secondaire

Modalités d'entrées

Versement du 13/06/2006

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Dotation globale d’équipement des communes

Cote/Cotes extrêmes

1717W1-2

Date

1996-1999

1997-1998

Cote/Cotes extrêmes

1717W2

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Circulaires, arrêtés, notifications, relevés de décisions, procès-verbaux et dossiers de réunion, bilans.

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