3E92/1-274
Archives départementales du Doubs
3E92 Etude notariale de Pontarlier
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3E92 Étude notariale de Pontarlier
Cote/Cotes extrêmes
Date
1880-1944
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Importance matérielle
25,30 m.l.
Origine
Étude notariale de Mes J.F. Levieux, H. Tete, D. Lance et S. Roux-Foin
Biographie ou Histoire
Successeurs de Mes Mareschal, Faivre, Vuillaume et Bourgeois.
Modalités d'entrées
Versement du 25 janvier 2017
Documents séparés
Le présent versement est la suite du versement 3E55
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires chronologiques des actes
Cote/Cotes extrêmes
3E92/1-8
Date
1882-1943
1er janvier 1905 au 25 avril 1909
Cote/Cotes extrêmes
3E92/5
Présentation du contenu
Répertoire qui concerne le notaire Émile Mignot.