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Archives communales déposées d'Avoudrey

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Date

1560-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

ml 3

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Délimitations et cantons indivis entre communautés

Cote/Cotes extrêmes

EAC5875DD1

Date

1614-1773

Présentation du contenu

Délimitation entre Avoudrey et Vercel (1614). Communaux indivis entre Avoudrey, Flangebouche et Longechaux : requête des habitants d’Avoudrey contre des particuliers des deux autres communautés qui ont ensemencé partie de ces communaux (1650) ; partage du communal dit les Clavonnières (1653). Délimitation entre Avoudrey et Passonfontaine (1732). Canton indivis, dit La Grande Chaux ou Chaux commune, procès opposant Loray et Avoudrey à Longechaux, Flangebouche, Domprel, Grandfontaine-lès-Domprel et Vercel : factums imprimés (1750, [après 1756]). Délimitation entre Avoudrey et Longechaux (1773).