1659-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Caractéristiques physiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient aussi les rapports des gardes de la milice nationale (1790-1791), la comptabilité de la commune (1831-1836).
Les feuilles 11 à 22 sont manquantes.
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